Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CRAPOUILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 831 179 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDY SARL MR WAMBEKE GUY domicilié(e) 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France.
La marque CRAPOUILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDY SARL - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France - SIREN 326831179
SANDY SARL MR WAMBEKE GUY - 447 RUE VICTOR FICHELLE,59310 AUCHY-LES-ORCHIES - 59310 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Jeux. Jouets. Peluches (jouets) . Articles de gymnastique et de sport à l'exception des chaussures, vêtements et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Articles de farces et attrapes. Articles de fêtes, à savoir masques de carnaval et cotillons. Bonbons à pétards. Vêtements (habillement) . Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques. Chapellerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plastique) . Peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) . Matériaux pour la brosserie. Matériel de nettoyage actionné manuellement. Vaisselle non en métaux précieux.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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